lundi 12 septembre 2016

Les candidats aux concours de la fonction publique territoriale doivent remplir des conditions générales et, le plus souvent, des conditions propres à certains concours. Comment les préparer ? Comment s'y préparer ?

 

 

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Les douze étapes clés pour se préparer à un concours de la fonction publique

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Les candidats aux concours de la fonction publique territoriale doivent remplir des conditions générales et, le plus souvent, des conditions propres à certains concours. Comment les préparer ? Comment s'y préparer ? Revue en détail.
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Concours de la fonction publique : un gage d'égalité, malgré tout

Chiffres-clés

La Gazette et Carrières publiques organisent, entre le 26 septembre et le 13 octobre, la Semaine du Concours, pour préparer le concours d'Attaché territorial (internet et externe). Le premier concours blanc de préparation au concours d'attaché !
Retrouvez toutes les informations ici
Les concours de la fonction publique territoriale se répartissent en trois catégories (A, B ou C) et en trois types (concours externe, concours interne ou 3e concours). Le candidat peut suivre une préparation collective auprès d’organismes compétents en la matière, ou travailler individuellement à partir des annales des concours par exemple.
Sauf dérogation prévue par la loi, les fonctionnaires sont recrutés par concours. Le concours s’avère par conséquent le mode de recrutement de principe des fonctionnaires et repose sur le principe d’égal accès aux emplois publics.

01 – Connaître les différents types de concours (externe, interne, 3e concours)

Selon les candidats pour lesquels les concours sont ouverts, on distingue les concours externes, les concours internes et les concours dits « 3e
concours ».
Les concours externes sont ouverts aux candidats qui possèdent certains diplômes ou ayant suivi certaines études. Le niveau de diplôme varie selon la catégorie hiérarchique (A, B ou C) dont relève le cadre d’emplois.
Un candidat sans diplôme mais disposant d’une expérience professionnelle peut, lorsque la nature des fonctions le justifie, être admis à se présenter à un concours si son expérience conduit à une qualification équivalente à celle sanctionnée par le diplôme requis (lire la question n° 4, volet 2).
Par ailleurs, les concours internes consistent dans des concours sur épreuves. Ils sont réservés aux agents déjà en poste dans une administration ou une collectivité territoriale, dès lors qu’ils justifient d’une durée minimale de service et, le cas échéant, ont reçu une certaine formation. Les militaires, magistrats, les agents en fonctions dans une organisation internationale intergouvernementale peuvent également accéder à ces concours.
En outre, les concours internes sont ouverts aux candidats qui justifient d’une durée de services accomplis dans une administration, un organisme ou un établissement d’un Etat membre de la Communauté européenne ou d’un Etat partie à l’accord sur l’espace économique européen autre que la France, dont les missions sont comparables à celles des administrations et des établissements publics dans lesquels les fonctionnaires civils exercent leurs fonctions, et qui ont, le cas échéant, reçu dans l’un de ces Etats une formation équivalente à celle requise par les statuts particuliers pour l’accès aux cadres d’emplois considérés.
Les troisièmes concours sont ouverts pour l’accès à certains cadres d’emplois aux candidats qui justifient de l’exercice d’une activité professionnelle (dans le secteur privé, associatif) ou d’un mandat local pendant une durée déterminée. Ces concours sont des concours sur épreuves. Ils ne permettent l’accès qu’à certains cadres d’emplois, comme celui d’attaché territorial dans la filière administrative.
En outre, les matières, les programmes et les modalités de déroulement des concours externes, internes et 3e concours sont fixés à l’échelon national par voie réglementaire. Ces concours tiennent compte des responsabilités et capacités requises ainsi que des rémunérations correspondant aux cadres d’emplois, emplois ou corps auxquels ils donnent accès. Les épreuves de ces concours peuvent tenir compte de l’expérience professionnelle des candidats.
Enfin, on notera que dans les filières sociale, médico-sociale et médico-technique, les concours externes, internes et 3e concours ainsi que les concours et examens professionnels mis en place au titre de la promotion interne peuvent être organisés sur épreuves, ou consister en une sélection opérée par le jury au vu soit des titres, soit des titres et travaux des candidats. Cette sélection est complétée par un entretien oral avec le jury et, le cas échéant, par des épreuves complémentaires (art. 36, loi n° 84-53).

02 – Connaître les catégories des concours (A, B et C)

Niveau requisDiplôme correspondantCatégories du cadre d’emplois
Niveau IBac +5 et au-delà (DEA, doctorat…)Catégorie A (fonctions de direction, de conception)
Niveau IIBac +3 et 4 (master…)
Niveau IIIBac +2 (DUT, BTS…)Catégorie B (fonctions d’application, d’encadrement)
Niveau IVBaccalauréat
Niveau VBEP, CAP…Catégorie C (fonctions d’exécution)
Les concours de la catégorie A permettent d’accéder à des cadres d’emplois correspondant à des fonctions d’encadrement et de conception, ainsi qu’aux fonctions d’enseignement. Ils sont ouverts aux candidats qui possèdent au moins un diplôme de niveau bac +3 (niveau I et II de la nomenclature des niveaux de formation des candidats). Il s’agit, par exemple, du concours d’attaché territorial.
Les concours de la catégorie B sont ouverts aux candidats justifiant d’un diplôme au moins du niveau bac. Ils permettent d’accéder à des postes d’encadrement intermédiaire et d’application ou de rédaction. Toutefois, certains concours de la catégorie B exigent la possession d’un diplôme professionnel sanctionnant une formation professionnelle post-baccalauréat (diplôme d’Etat d’infirmier, diplôme d’Etat d’assistant social, etc.).
Parmi les concours territoriaux de la catégorie B, figure notamment le concours de technicien (filière technique). Les concours de la catégorie C sont en principe ouverts sans condition de diplôme. Ils donnent accès à des postes d’exécution exigeant souvent la maîtrise d’un métier (cuisinier, électricien, etc.).
Pour certains métiers, des qualifications professionnelles spécialisées sont exigées (CAP, BEP). Parmi les concours de la catégorie C, on peut citer à titre d’exemple celui d’auxiliaire de soins (filière médico-sociale). On notera que l’accès à certains cadres d’emplois de la catégorie C peut être direct, sans concours.

03 – Faire la différence entre concours et examen professionnel

Les examens professionnels concernent en principe les candidats qui sont déjà fonctionnaires, plus précisément, ceux titulaires d’un grade dans la fonction publique territoriale et qui désirent évoluer dans leur cadre d’emplois ou dans celui immédiatement supérieur. Ainsi, les examens sont organisés dans le cadre de la promotion interne. Ils sont composés d’une ou plusieurs épreuves. En règle générale, il s’agit d’une épreuve écrite et d’une épreuve orale, puis d’un entretien professionnel.

04 – Vérifier si les conditions requises sont remplies

Des conditions générales sont requises des candidats à tous les concours de la fonction publique (art. 5 de la loi du 13 juillet 1983 modifiée). En effet, pour être fonctionnaire, le candidat doit avoir la nationalité française ou celle d’un Etat membre de la Communauté européenne ou d’un autre Etat partie à l’accord sur l’espace économique européen (art. 5 bis). Il doit de plus jouir de ses droits civiques.
Par ailleurs, les mentions portées sur le bulletin n° 2 de son casier judiciaire ne doivent pas être incompatibles avec l’exercice de ses fonctions. Il doit être en position régulière au regard des obligations liées au service national. Enfin, il doit être physiquement apte, compte tenu, le cas échéant, des possibilités de compensation du handicap. Enfin, des conditions propres à chaque concours peuvent également être prévues (conditions de diplôme par exemple). S’agissant des concours internes (lire la question n° 1), des conditions particulières tenant par exemple à la durée des services accomplis comme agent public peuvent être exigées.

05 – Se renseigner sur les limites d’âge

Les dispositions réglementaires qui fixaient à seize ans l’âge minimum pour le recrutement des fonctionnaires territoriaux ont été abrogées. Désormais, le décret du 5 juillet 2013 ne prévoit aucun âge minimum. Il précise seulement que des conditions d’âge minimum et maximum peuvent être fixées par les statuts particuliers pour l’accès aux cadres d’emplois de la fonction publique territoriale (art. 13). Il convient donc de vérifier celles-ci pour le concours concerné.
Ces conditions d’âge doivent, en outre, respecter les conditions posées par la loi du 13 juillet 1983 (art. 6, alinéa 4), concernant les emplois classés dans la catégorie active ou lorsqu’elles sont justifiées par les missions des cadres d’emplois concernés. Des limites d’âge peuvent ainsi être prévues par voie réglementaire pour l’accès aux corps, cadres d’emplois et emplois classés dans la catégorie active (les policiers par exemple) ou pour les carrières présentant des exigences professionnelles particulières.
Ainsi, ces conditions d’âge maximum s’appliquent sans préjudice des dispositions prévoyant le recul ou la suppression de ces conditions pour l’accès aux emplois de la fonction publique territoriale (art. 13 du décret du 5 juillet 2013).

06 – Se préparer individuellement ou collectivement à un concours

Dans le cadre d’une préparation individuelle, il est en général possible d’obtenir de l’autorité organisatrice du concours des annales et, parfois, les meilleures copies anonymisées des candidats. Certains organisateurs de concours assurent d’ailleurs la publication de ces annales et des meilleures copies auprès de la « Documentation française », d’autres les diffusent sur leur site internet.
Une préparation collective peut également être suivie au sein des instituts et centres de préparation à l’administration générale (Ipag, rattachés aux universités, et CPAG, aux instituts d’études politiques). En outre, les services de formation continue de certaines universités proposent des préparations aux concours, tout comme certains groupements d’établissements publics d’enseignement (Greta). De plus, pour les candidats internes, le CNFPT offre des actions de formation afin de préparer les concours de la fonction publique territoriale.
Enfin, une préparation par correspondance est également possible par l’intermédiaire de différents organismes, comme Carrières publiques (« carrieres-publiques.com ») ou le Centre national d’enseignement à distance (Cned).

07 – Déterminer l’organisateur du concours

Depuis le 1er janvier 2010, ce sont les centres de gestion (CDG) qui sont chargés de l’organisation de la plupart des concours et examens de la fonction publique territoriale. Recentré sur la formation des agents, le Centre national de la fonction publique territoriale ne s’occupe que des concours et examens professionnels de catégorie « A+ », c’est-à-dire ceux permettant l’accès aux cadres d’emplois d’administrateur territorial, de conservateur territorial du patrimoine, de conservateur territorial des bibliothèques et d’ingénieur en chef.
Les CDG sont donc chargés de l’essentiel des concours et examens professionnels. Ils disposent même d’une exclusivité pour l’organisation des concours et examens professionnels d’accès aux cadres d’emplois des catégories A et B des filières administrative, technique, culturelle, sportive, de l’animation et de la police municipale (à l’exception donc de ceux de la filière médico-sociale), pour les collectivités affiliées et non affiliées.
Les collectivités territoriales non affiliées peuvent ainsi mettre en œuvre elles-mêmes les concours et examens de la catégorie C ainsi que ceux des catégories A et B de la filière médico-sociale. Par ailleurs, les concours et examens de la filière des sapeurs-pompiers professionnels sont gérés par le ministère de l’Intérieur ou par les services départementaux d’incendie et de secours.
Pour les concours relatifs aux cadres d’emplois des catégories A et B, les CDG s’organisent au niveau régional ou interrégional. Les coordinations régionales ou interrégionales des centres de gestion peuvent également, par convention, préparer en commun au niveau national certains concours (par exemple le concours d’attaché territorial).
Enfin, la périodicité des concours et des examens professionnels est variable, selon les besoins de recrutement. Certains concours ont lieu tous les ans, d’autres tous les deux ou trois ans, voire davantage.

08 – Trouver les arrêtés d’ouverture des concours

Les arrêtés d’ouverture de concours font l’objet d’une publicité deux mois au moins avant la date de clôture des inscriptions et jusqu’à la date limite de celles-ci. Ils sont ainsi affichés dans les locaux de l’autorité organisatrice du concours, de la délégation régionale ou interdépartementale du CNFPT compétente et des centres de gestion concernés.
Pour les concours externes, les arrêtés d’ouverture sont également affichés dans les locaux de Pôle emploi. En outre, la publication des arrêtés d’ouverture au « Journal officiel » de la République française peut être prévue par des dispositions particulières.
Par ailleurs, les arrêtés d’ouverture sont aussi publiés par voie électronique sur les sites internet des autorités organisatrices de concours. Un délai minimum d’un mois sépare la date de clôture des inscriptions de celle à laquelle débute la première épreuve du concours ou de l’examen.

09 – Respecter la procédure d’inscription

Les candidats peuvent adresser une demande de dossier d’inscription à l’autorité organisatrice (lire la question n° 7) ou procéder à leur inscription par voie électronique sur le site internet de l’autorité organisatrice.
En outre, les demandes et retraits de dossiers doivent être effectués au plus tard huit jours avant la date de clôture des inscriptions. Pour les concours communs à la fonction publique de l’Etat et à la fonction publique territoriale, un délai différent peut toutefois être fixé par arrêté du ministre chargé des Collectivités territoriales.

10 – Faire éventuellement valider son expérience professionnelle

Un candidat qui ne remplit pas la condition de diplôme requise peut faire une demande d’équivalence de diplôme. Il s’agit alors de faire reconnaître comme équivalent un autre diplôme que celui imposé ou alors faire reconnaître son expérience professionnelle comme équivalente au diplôme requis.
Sous réserve de remplir les autres conditions (lire les questions n° 4 et 5, volet 1), peuvent être reconnus comme équivalents :
  • un diplôme ou un autre titre de formation délivré en France, dans un autre Etat membre de la Communauté européenne ou dans un autre Etat partie à l’accord sur l’espace économique européen ;
  • un diplôme ou titre sanctionnant une formation ou une attestation prouvant que le candidat a accompli avec succès un cycle d’études au moins équivalent à celui sanctionné par le diplôme requis.
Le candidat qui dépose une demande d’équivalence de diplôme doit fournir à l’appui de celle-ci les documents (diplômes ou attestation) dont il souhaite l’équivalence. Ces documents sont présentés, le cas échéant, dans une traduction en français établie par un traducteur assermenté.
Toute personne qui justifie de l’exercice d’une activité professionnelle exercée de façon continue ou non, équivalente à une durée totale cumulée d’au moins trois ans à temps plein et relevant de la même catégorie socioprofessionnelle que celle de la profession à laquelle la réussite au concours permet l’accès, peut également faire acte de candidature à ce concours. Cette expérience exigée est réduite à deux ans lorsque le candidat justifie d’un titre ou d’un diplôme de niveau immédiatement inférieur à celui requis.
Les candidats peuvent bénéficier d’une dispense de diplôme, soit en qualité de sportif de haut niveau, soit en qualité de mère ou père ayant effectivement élevé au moins trois enfants. Cette dispense ne vaut pas pour tous les concours. En sont notamment exclues les professions impliquant obligatoirement la possession d’un diplôme spécifique pour l’exercice de la profession (concours d’accès au cadre d’emplois de médecin territorial par exemple).

11 – Bénéficier d’un aménagement d’épreuves

Les travailleurs reconnus comme personnes handicapées ont accès aux mêmes concours de recrutement que tout autre candidat, mais le déroulement des épreuves des concours peut éventuellement être aménagé pour tenir compte de leur handicap.
Lors de leur inscription, ils doivent déposer une demande d’aménagement des épreuves (durée et fractionnement des épreuves, aides humaines et techniques nécessaires). Des temps de repos suffisants sont accordés entre deux épreuves successives de manière à leur permettre de composer dans les meilleures conditions. Concrètement, ces aménagements peuvent consister, dans la majoration de la durée de l’épreuve, en la mise à disposition de matériel adapté.
Les candidats handicapés doivent satisfaire aux conditions générales d’accès à la fonction publique. Le bulletin n° 2 du casier judiciaire ne doit pas comporter de mentions incompatibles avec l’emploi visé. Il doit, de plus, remplir les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction, compte tenu des possibilités de compensation de son handicap.
Le candidat handicapé doit ainsi présenter une attestation de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, délivrée par la commission des droits et de l’autonomie. Par ailleurs, un médecin agréé doit apprécier la compatibilité du handicap avec l’emploi visé.

12 – Connaître les modalités de recrutement

L’accès à la FPT comporte une spécificité par rapport aux autres versants de la fonction publique : dans la plupart des cas, la réussite à un concours ne donne pas automatiquement accès à un emploi. Chaque concours donne lieu à l’établissement d’une liste d’aptitude classant par ordre alphabétique les candidats déclarés aptes. Mais l’inscription sur une liste d’aptitude ne vaut pas recrutement. Les lauréats doivent postuler sur les emplois vacants.
Un suivi des candidats inscrits sur la liste d’aptitude est assuré par l’autorité organisatrice du concours jusqu’à leur recrutement par une collectivité ou un établissement.
L’inscription sur une liste d’aptitude est valable deux ans, renouvelable deux fois. Mais le renouvellement n’est pas automatique : pour bénéficier d’une réinscription sur la liste d’aptitude pour une troisième et, éventuellement, une quatrième année, l’intéressé doit en faire la demande, par écrit, à l’autorité organisatrice du concours, au terme des deux premières années suivant l’inscription initiale et, le cas échéant, au terme de la troisième année.
Le décompte de cette période de quatre ans est suspendu dans plusieurs circonstances : congés parental, de maternité, d’adoption, de présence parentale et d’accompagnement d’une personne en fin de vie, congé de longue durée et accomplissement des obligations du service national.
Ce décompte est également suspendu pour les élus locaux jusqu’au terme de leur mandat. Cette suspension intervient également lorsqu’un agent contractuel est recruté pour pourvoir un emploi permanent sur le fondement de l’article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984 alors qu’il est inscrit sur une liste d’aptitude d’accès à un cadre d’emplois dont les missions correspondent à l’emploi qu’il occupe.
Focus

La semaine du Concours

La Gazette des communes et le site Carrières publiques organisent, entre le 26 novembre et le 13 octobre, le premier concours blanc de préparation au concours d’attaché territorial (interne et externe).
Chaque participant disposera d’un sujet (épreuve de rapport ou épreuve de note dans la spécialité « administration générale ») qui bénéficiera d’une correction personnalisée et d’un corrigé type.
Voir tous les détails et modalités de cette offre

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