PPCR ATSEM

Cadre d’emplois des ATSEM
Ancienne dénomination et ancienne échelle de rémunération	Nouvelle dénomination et nouvelle échelle de rémunération
Agent spécialisé de 1re classe des écoles maternelles. Échelle 4	Agent spécialisé principal de 2e classe des écoles maternelles. Échelle C2
Agent spécialisé principal de 2e classe des écoles maternelles. Échelle 5
Agent spécialisé principal de 1re classe des écoles maternelles. Échelle 6	Agent spécialisé principal de 1re classe des écoles maternelles. Échelle C3

Cadre d’emplois des auxiliaires de puéricultrice territoriaux
Ancienne dénomination et ancienne échelle de rémunération	Nouvelle dénomination et nouvelle échelle de rémunération
Auxiliaire de puériculture de 1re classe. Échelle 4	Auxiliaire de puériculture principal de 2e classe. Échelle C2
Auxiliaire de puériculture principal de 2e classe. Échelle 5
Auxiliaire de puériculture principal de 1re classe. Échelle 6	Auxiliaire de puériculture principal de 1re classe. Échelle C3

3. Le nombre d’échelons dans chaque échelle de rémunération de la catégorie C

Les grades classés dans chaque échelle de rémunération comportent un certain nombre d’échelons fixés par l’article 2 du décret 2016-596 du 12/05/2016 (articles 7 et 8 du décret 2016-1382 pour les agents de maîtrise).

Le nombre d’échelons pour chaque échelle de rémunération sera fixé ainsi :

Echelles de rémunération en catégorie C
Échelles de rémunération	Nombre d’échelons
	A compter du 1er janvier 2017	A compter du 1er janvier 2020
C1	11	12
C2	12
C3	10
Agent de maîtrise	13
Agent de maîtrise principal	10

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4. La durée de carrière et les modifications d’indices entre 2017 et 2020 en catégorie C

Echelle C1

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades classés dans l’échelle de rémunération C1 est fixée de la façon suivante, ainsi que les indices bruts et majorés correspondants :

Echelle C1

Echelle C2

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades classés dans l’échelle de rémunération C2 est fixée de la façon suivante, ainsi que les indices bruts et majorés correspondants :

Echelle C2

Echelle C3

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades classés dans l’échelle de rémunération C3 est fixée de la façon suivante, ainsi que les indices bruts et majorés correspondants :

Echelle C3

Reclassement au 1er janvier 2017 des fonctionnaires relevant de l’échelle 3

Reclassement en échelle C 1

Situation d’origine en échelle 3	Nouvelle situation en échelle C1	Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l’échelon
11e échelon	11e échelon	Ancienneté acquise ET Reclassement au même échelon
10e échelon	10e échelon
9e échelon	9e échelon
8e échelon	8e échelon
7e échelon	7e échelon
6e échelon	6e échelon
5e échelon	5e échelon
4e échelon	4e échelon
3e échelon	3e échelon
2e échelon	2e échelon
1er échelon	1er échelon

Reclassement au 1er janvier 2017 des fonctionnaires relevant de l’échelle 4

Reclassement en échelle C 2

Situation d’origine en échelle 4	Nouvelle situation en échelle C 2	Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l’échelon
12e échelon	9e échelon	Ancienneté acquise
11e échelon	8e échelon	1/2 de l’ancienneté acquise. Par exemple un agent de l’échelle 4 au 11e échelon avec 6 mois d’ancienneté reclassé en C2 sera reclassé au 8e échelon avec 3 mois d’ancienneté
10e échelon	8e échelon	Sans ancienneté
9e échelon	7e échelon	2/3 de l’ancienneté acquise. Par exemple, un agent du 9e échelon avec 3 mois d’ancienneté relevant de l’échelle 4 sera reclassé en C2 au 7e échelon avec 2 mois d’ancienneté, et un agent du 8e échelon de l’échelle 4 avec 6 mois d’ancienneté serait reclassé au 6e échelon avec 4 mois d’ancienneté
8e échelon	6e échelon
7e échelon	5e échelon	Ancienneté acquise
6e échelon	4e échelon
5e échelon	3e échelon
4e échelon	2e échelon
3e échelon	2e échelon	Sans ancienneté
2e échelon	1er échelon	Ancienneté acquise
1er échelon	1er échelon	Sans ancienneté

Reclassement au 1er janvier 2017 des fonctionnaires relevant de l’échelle 5

Reclassement en échelle C 2

Situation d’origine en échelle 5	Nouvelle situation en échelle C2	Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l’échelon
12e échelon	11e échelon	Ancienneté acquise
11e échelon	10e échelon	¾ de l’ancienneté acquise. Par exemple, un agent de l’échelle 5 avec 1 an d’ancienneté au 11e échelon serait reclassé au 10e en C2 avec 9 mois d’ancienneté
10e échelon	9e échelon	¾ de l’ancienneté acquise. Par exemple, un agent de l’échelle 5 avec 1 an d’ancienneté au 10e échelon serait reclassé au 9e en C2 avec 9 mois d’ancienneté
9e échelon	8e échelon	2/3 de l’ancienneté acquise. Par exemple, un agent en échelle 5 avec 1 an d’ancienneté dans l’échelon 9 (12 mois) serait reclassé en C2 avec 8 mois d’ancienneté dans l’échelon 8
8e échelon	7e échelon	2/3 de l’ancienneté acquise. Par exemple, un agent en échelle 5 avec 1 an d’ancienneté (12 mois) dans l’échelon 8 serait reclassé en C2 avec 8 mois d’ancienneté dans l’échelon 7
7e échelon	6e échelon	Ancienneté acquise
6e échelon	5e échelon
5e échelon	4e échelon
4e échelon	4e échelon	Sans ancienneté
3e échelon	3e échelon	½ de l’ancienneté acquise majorée d’1 an. Par exemple, un agent au 3e échelon de l’échelle 5 avec 1 an d’ancienneté serait reclassé au même échelon d’une échelle C2 avec 6 mois (moitié d’un an) + 1 an = 1an et 6 mois d’ancienneté
2e échelon	3e échelon	Ancienneté acquise
1er échelon	2e échelon	Deux fois l’ancienneté acquise. Par exemple un agent avec 2 mois d’ancienneté au 1er échelon de l’échelle 5 serait reclassé au 2 ème échelon d’une échelle C2 avec 2X2=4 mois d’ancienneté

Reclassement au 1er janvier 2017 des fonctionnaires relevant de l’échelle 6

Reclassement en échelle C 3

Situation d’origine en échelle 6	Nouvelle situation en échelle C3	Ancienneté conservée dans la limite de la durée de l’échelon
9e échelon	10e échelon	Ancienneté acquise
8e échelon	9e échelon	¾ de l’ancienneté acquise. Par exemple, un agent de l’échelle 6 avec 1 an d’ancienneté au 8e échelon serait reclassé au 9e en C3 avec 9 mois d’ancienneté
7e échelon	8e échelon	¾ de l’ancienneté acquise. Par exemple, un agent de l’échelle 6 avec 1 an d’ancienneté au 7e échelon serait reclassé au 8e en C3 avec 9 mois d’ancienneté
6e échelon	7e échelon	Ancienneté acquise
5e échelon à partir d’un an et six mois	6e échelon	4/ 3 de l’ancienneté acquise au-delà de 18 mois. Par exemple, un agent avec 21 mois d’ancienneté à l’échelon 5 de l’échelle 6 (18 + 3 mois), serait reclassé avec 4 mois d’ancienneté (4/3 de 3 mois) à l’échelon 6 d’une échelle C3.
5e échelon avec moins d’un an et six mois d’ancienneté	5e échelon	4/3 de l’ancienneté acquise. Par exemple, un agent avec 3 mois d’ancienneté dans l’échelon 5 de l’échelle 6 serait reclassé dans l’échelle C3 avec 4 mois au même échelon
4e échelon	4e échelon	Ancienneté acquise
3e échelon	3e échelon	Ancienneté acquise
2e échelon	3e échelon	Sans ancienneté
1er échelon	2e échelon	Ancienneté acquise